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Le cannabis doit figurer sur les affiches interdisant de fumer- HRImag : HOTELS, RESTAURANTS et INSTITUTIONS
Fumer à plus de 9 mètres des portes : une mesure difficile à gérer, craignent des gens d'affaires | Radio-Canada.ca
Quelle est l'obligation concernant l'affichage interdiction de fumer ?
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
INTERDICTION DE FUMER (9 MÈTRES)
Affiche bilingue : Interdiction de fumer ou vapoter dans un rayon de 9 mètres
Interdiction de fumer et de vapoter | Signalisation Lévis
Autocollants interdisant de fumer tabac et cannabis ainsi que de vapoter | DepQuébec
Affichage d'interdiction de fumer : le cannabis aussi!
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Le rayon de 9 mètres
Lutte contre le tabagisme : Québec veut distribuer plus de constats d'infraction | Radio-Canada.ca
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Loi 44 - Panneau sandwich DÉFENSE DE FUMER - Loi sur le tabac
Politique no : POL-DG-QPGR-152 Date d'émission : 2000-02-22 Titre : Un environnement sans fumée incluant l'interdiction de
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Interdiction de fumer ou de vapoter près des bâtiments municipaux - Ville de Drummondville
Affiche interdiction de fumer, vapoter dans les aires communes - noir et blanc
Le N.-B. élargit l'interdiction de fumer aux plages et aux terrasses
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Loi 44 - Panneau INTERDIT DE FUMER TABAC ET CANNABIS - 9 mètres
Autocollants interdisant de fumer tabac et cannabis ainsi que de vapoter | DepQuébec
Loi 44 - Panneau INTERDIT DE FUMER - Loi anti tabac
Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Affaires automobiles
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