Home

terre principale Amérique du Nord Remettre à neuf interdiction de fumer à moins de 9 mètres amende fort soi diamant

Le cannabis doit figurer sur les affiches interdisant de fumer- HRImag :  HOTELS, RESTAURANTS et INSTITUTIONS
Le cannabis doit figurer sur les affiches interdisant de fumer- HRImag : HOTELS, RESTAURANTS et INSTITUTIONS

Fumer à plus de 9 mètres des portes : une mesure difficile à gérer,  craignent des gens d'affaires | Radio-Canada.ca
Fumer à plus de 9 mètres des portes : une mesure difficile à gérer, craignent des gens d'affaires | Radio-Canada.ca

Quelle est l'obligation concernant l'affichage interdiction de fumer ?
Quelle est l'obligation concernant l'affichage interdiction de fumer ?

Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec

INTERDICTION DE FUMER (9 MÈTRES)
INTERDICTION DE FUMER (9 MÈTRES)

Affiche bilingue : Interdiction de fumer ou vapoter dans un rayon de 9  mètres
Affiche bilingue : Interdiction de fumer ou vapoter dans un rayon de 9 mètres

Interdiction de fumer et de vapoter | Signalisation Lévis
Interdiction de fumer et de vapoter | Signalisation Lévis

Autocollants interdisant de fumer tabac et cannabis ainsi que de vapoter |  DepQuébec
Autocollants interdisant de fumer tabac et cannabis ainsi que de vapoter | DepQuébec

Affichage d'interdiction de fumer : le cannabis aussi!
Affichage d'interdiction de fumer : le cannabis aussi!

Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec

Le rayon de 9 mètres
Le rayon de 9 mètres

Lutte contre le tabagisme : Québec veut distribuer plus de constats  d'infraction | Radio-Canada.ca
Lutte contre le tabagisme : Québec veut distribuer plus de constats d'infraction | Radio-Canada.ca

Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec

Loi 44 - Panneau sandwich DÉFENSE DE FUMER - Loi sur le tabac
Loi 44 - Panneau sandwich DÉFENSE DE FUMER - Loi sur le tabac

Politique no : POL-DG-QPGR-152 Date d'émission : 2000-02-22 Titre : Un  environnement sans fumée incluant l'interdiction de
Politique no : POL-DG-QPGR-152 Date d'émission : 2000-02-22 Titre : Un environnement sans fumée incluant l'interdiction de

Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec

Interdiction de fumer ou de vapoter près des bâtiments municipaux - Ville  de Drummondville
Interdiction de fumer ou de vapoter près des bâtiments municipaux - Ville de Drummondville

Affiche interdiction de fumer, vapoter dans les aires communes - noir et  blanc
Affiche interdiction de fumer, vapoter dans les aires communes - noir et blanc

Le N.-B. élargit l'interdiction de fumer aux plages et aux terrasses
Le N.-B. élargit l'interdiction de fumer aux plages et aux terrasses

Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec
Affichage tabac: les deps doivent tout revoir | DepQuébec

Loi 44 - Panneau INTERDIT DE FUMER TABAC ET CANNABIS - 9 mètres
Loi 44 - Panneau INTERDIT DE FUMER TABAC ET CANNABIS - 9 mètres

Autocollants interdisant de fumer tabac et cannabis ainsi que de vapoter |  DepQuébec
Autocollants interdisant de fumer tabac et cannabis ainsi que de vapoter | DepQuébec

Loi 44 - Panneau INTERDIT DE FUMER - Loi anti tabac
Loi 44 - Panneau INTERDIT DE FUMER - Loi anti tabac

Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Affaires automobiles
Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Affaires automobiles